Mentions légales

Éditeur du site
Ce site est édité par la société PHC Expert 

Directeur de la publication
Florent Garacci

Hébergement
OVH SAS au capital de 10 174 560 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419

Siège social
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Conception – Rédaction
www.madrian.fr

Conception graphique et développement
www.madrian.fr

Responsabilité
Les sources des informations diffusées sur le site et couvertes par ces mentions légales sont réputées fiables et de qualité au jour de leur publication. Elles n’ont cependant aucune valeur contractuelle, et ne sont pas garanties au jour de leur consultation.

Nous mettons tous nos moyens en œuvre afin d’offrir aux internautes un contenu exact, cependant le site se réserve la faculté d’une non-garantie de la fiabilité des sources. Les informations données sur ce site le sont à titre purement informatif. Malgré tout le soin apporté à son actualisation et à la vérification des contenus, les informations mis en ligne ne sauraient engager la responsabilité de PHC Expert. Ainsi, l’internaute assume seul l’entière responsabilité de l’utilisation des informations et contenus du présent site.

Limite de responsabilité
L’accès aux services du site peut à tout moment faire l’objet d’une interruption, d’une suspension, d’une modification sans préavis pour une maintenance ou pour tout autre cas.

Liens hypertextes
PHC Expert, décline toute responsabilité quant au contenu des éventuels sites externes vers lesquels ou depuis lesquels pointeraient des liens internet. Ceux-ci restent de la responsabilité de leurs propriétaires respectifs.

Politique d’échanges de liens
PHC Expert est chargée par les pouvoirs publics d’une mission d’intérêt public.

Il vous est donc possible d’établir des liens vers les pages de notre site qui sont susceptibles de répondre à l’intérêt des visiteurs de votre site. En revanche, il ne nous est pas possible de vous autoriser à reproduire le contenu de ces pages, fût-ce en en mentionnant l’origine, dans votre propre site.

PHC Expert ne propose sur son site que des liens vers les sites de ses membres et en dehors de ceux-ci, vers des sites d’intérêt général (sites de services publics ou d’organismes nationaux à vocation non commerciale).

Propriété intellectuelle
Les contenus et la charte graphique du site podcast.PHC Expert.org sont soumis à la législation en vigueur sur le droit d’auteur et sont la propriété exclusive de PHC Expert . Toute reproduction et rediffusion de tout ou partie de ces contenus sont soumises à l’autorisation préalable, écrite et expresse de PHC Expert .

Droit applicable
Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.